Commissions

Commission d’appel d’offres et d’adjudication

S’agissant des commissions d’appel d’offres et d’adjudication, elles sont composées dans les communes de moins de 3500 habitants, en application de l’article 279 du code des marchés publics. Elles comprennent le Maire ou son représentant et trois membres du conseil municipal élus au scrutin secret et par liste par le conseil à la représentation proportionnelle au plus fort reste.

• Monsieur Marcel KLEIN, titulaire
• Madame Catherine TETE, titulaire
• Monsieur Joseph OBERNESSER, titulaire
• Monsieur Francis HEMMERLE, suppléant
• Monsieur Mathieu HEIDEIER, suppléant
• Madame Christiane FOELLER, suppléante

Remarque : Mis à part la commission « Appel d’offres et d’adjudication », les autres commissions ne sont pas obligatoires.

L’article L.2541-8 du C.G.C.T. en vigueur dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, en lieu et place de l’article 2121-22 applicable sur le reste du territoire, permet au conseil municipal de constituer des commissions d’instruction comprises exclusivement de conseillers municipaux. Ces commissions municipales peuvent avoir un caractère permanent et sont, dans ce cas, constituées dès le début du mandat du conseil.

Commission communale des impôts directs

COMMISSAIRES TITULAIRES
Mme Catherine TETE
Mme Denise BOEHM
M. Marc KNOBLOCH
Mme Chantal SCHMITT
M. Armand JACQUES

COMMISSAIRES SUPPLEANTS
M Joseph BEAULIEU
M Alphonse GERTZ
M. Gilbert LUSTIG - Wissembourg
M Pascal BERNHARD
M Pascal INGOLD
M. Yves VETTERHOEFFER

Commission des travaux et de l’urbanisme

Coordinateur travaux : Monsieur Marcel KLEIN

Délégué à la sécurité routière : Monsieur Yves Vetterhoeffer

Suppléant à la sécurité routière : Monsieur Marc KNOBLOCH

Monsieur Mathieu HEIDEIER - Monsieur Francis HEMMERLE - Monsieur Armand Jacques - Monsieur Marc KNOBLOCH

Commission des finances

Coordinatrice : Madame Chantal SCHMITT

Madame Denise BOEHM - Monsieur Marcel Klein - Monsieur Joseph OBERNESSER - Madame Martine RIEDINGER - Madame Catherine TÊTE

Commission des écoles et des affaires scolaires

Coordinatrice  Madame Chantal SCHMITT

Madame Martine RIEDINGER
 
Madame Denise BOEHM

Titulaires :
Monsieur Yves VETTERHOEFFER
Marc KNOBLOCH
Monsieur Francis Hemmerlé
Madame Béatrice KLEIN
Suppléants :
Madame Denise BOEHM
Madame Christiane FOELLER
Monsieur Marcel KLEIN